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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Alban (Alban)
Communauté		 Délibération : 16630113(03)
Commune : Alban
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alban
Précisions : Ses tailles ont été reprises par le diocèse d'Albi suivant l'arrêt du Conseil du 12/10/1650
Alban (Alban)
Communauté		 Délibération : 16630126(03)
Commune : Alban
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alban
Précisions : En rébellion, avec Padiès, Trébas et Gayère, Curvale, Tanus, contre la levée des arrérages de taille ; déclarée avec elles solidaires par l'arrêt de la CCAF du 28/03/1662