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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Albi (Alby)
*
Délibération : 16510817(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Des habitants ont saisi le parlement de Toulouse contre la décision des Etats d'exclure le sieur Fabre, consul d'Albi ; le parlement a ordonné sa réintégration

Albi (Alby)
*
Délibération : 16510909(04)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Des habitants fidèles aux ordres de la province sont persécutés par le parlement de Toulouse

Albi (Alby)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16520110(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : *

Albi (Alby)
Communauté
Délibération : 16511120(04)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Du Haut-Languedoc ; le parlement de Toulouse empêche les receveurs de percevoir l'impôt, il oblige les communautés à préparer les livres d'imposition suivant ses règles et certaines ne payent rien

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16510802(05)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il a décidé de faire la levée des impositions conformément au tarif du parlement de Toulouse et a retranché la moitié des impôts ordonnés par les Etats l'an dernier

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16510803(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les députés envoyés auprès des commissaires du roi rapportent qu'ils ont la volonté d'empêcher les diocèses d'Albi, de Lavaur et autres d'obéir aux ordres du parlement de Toulouse

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16511017(03)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les Etats menacent d'exclure les consuls d'Albi (sauf le 6e) de l'entrée à l'assemblée et à l'assiette

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16511125(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les receveurs du diocèse d'Albi sont en procès avec les commis à la recette des deniers extraordinaires pour le droit de liève de ces derniers

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16510801(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les consuls d'Albi ont manqué à la déférence due à leur seigneur évêque et aux barons des Etats et ont adopté le tarif du parlement de Toulouse pour les impôts, au mépris des ordres des Etats

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16510807(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Le sieur Fabre, précédemment exclu, demande 4 ou 5 jours pour se justifier et ramener les consuls de la ville à l'obéissance à l'évêque et aux Etats

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16510829(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Le sieur de Pellisséri, ci-devant syndic du diocèse d'Albi, est victime des "monopoles" de certains habitants d'Albi qui travaillent à le ruiner et perdre sans autre motif que son observation des ordres de la province

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16510909(03)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Une sédition y a eu lieu le 08/05/1650 au cours de laquelle 40 familles ont été exilées et leurs maisons pillées ; les séditieux, d'abord condamnés à mort, ont fait pression au parlement de Toulouse pour retourner la condamnation contre deux des victimes

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16511007(04)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Départ de l'évêque d'Albi causé par la venue dans sa ville de deux conseillers du parlement ; les Etats lui envoient le baron de Ganges

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16511013(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : La fermeture d'une porte du palais épiscopal d'Albi sur ordre du parlement de Toulouse n'a pu être empêchée ni par la venue de l'évêque ni par la lecture des arrêts du Conseil

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 16511017(03)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les consuls et habitants d'Albi s'obstinent à ne pas rendre l'honneur et le respect qu'ils doivent à leur évêque qui est leur seigneur temporel et spirituel selon les lois divines et humaines