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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Albi (Alby)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : *

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591030(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Dans l'approbation des comptes du diocèse d'Albi, les Etats autorisent le diocèse à imposer 150 l. au titre de pension aux jésuites de la ville pour leur collège

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591118(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : A la demande de l'évêque d'Albi, les Etats l'autorisent à faire imposer à l'assiette prochaine du diocèse les sommes nécessaires au rachat d'un religieux détenu depuis longtemps

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591119(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Son préciput (1 200 l.) financera une partie des réparations de trois ponts sur le Dadou

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591226(07)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les Etats ordonnent à son syndic de remettre en original à leur greffe l'état des dettes du diocèse et le déchargent de la remise qu'il a faite de l'emploi de 1 478 l. imposées en 1658

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591226(10)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Le syndic général interviendra à la chambre des comptes de Montpellier en sa faveur contre ses receveurs qui exigent qu'il leur paie le droit d'avance des frais d'Etats, alors qu'ils doivent le fournir eux-mêmes ; le fonds des épices ne peut être augmenté

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591226(11)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les Etats le soutiennent contre son receveur des tailles, le sieur Matry

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591226(18)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les Etats enjoignent à son greffier d'envoyer tous les ans directement la mande à Virac sans passer par l'intermédiaire des consuls de Cordes, à qui il est interdit de prélever un droit

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591227(08)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il est autorisé à imposer son préciput de 1 200 l. pour la réparation du pont de Ciron

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16591227(13)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Réparation du grand chemin de la poste

Albi (Alby)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591030(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : *