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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Albi (Alby)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16881211(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : *

Albi (Alby)
Chemin(s)
Délibération : 16881129(11)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Grand chemin de communication du Bas-Languedoc aux diocèses d'Albi et de Castres : réparations dans le terroir de Saint-Gervais-sur-Mare

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16881108(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il a un commis pour la recette des impositions, mais, des instances ayant été formées au Conseil pour les taxations des receveurs, celles-ci ont été attribuées à l'officier censé faire la recette et non au commis

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 16881202(06)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il a été obligé par des arrêts du Conseil et de la cour des Aides de payer les 6 d./l. de taxations au receveur qui n'a pas fait la levée et non au commis qui l'a faite

Albi (Alby)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16881127(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : *