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Délibérations

Lieux



Albi (Alby)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : *

Albi (Alby)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(14)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : D'Albi à Valence (réparations indispensables pour le commerce entre la montagne de Valence et le Bas-Albigeois : bois et fourrage contre blé) ; d'Albi à Monestiès (entretien)

Albi (Alby)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(01)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : D'Albi à Castres, par Réalmont, divisé en deux parties à peu près égales par la rivière de Dadou qui sépare les deux diocèses ; pour lequel a été imposé 25 000 l. afin qu'on puisse aller d'Albi à Castres "du moins pendant la belle saison"

Albi (Alby)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : D'Albi à Castres, construit par la sénéchaussée de Carcassonne à grands frais, sur lequel est bâti un pont sur le Dadou, à Gassalès

Albi (Alby)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : D'Albi à Saint-Antonin-Noble-Val ; la sénéchaussée de Toulouse en est chargée

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781114(14)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il est autorisé à emprunter 8 000 l. pour les travaux du chemin d'Albi à Valence-en-Albigeois, utile pour le commerce, et à imposer pendant trois ans 1 800 l. pour l'entretien du chemin d'Albi à Monestiés

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781114(15)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : L'assemblée des états particuliers a reconnu indispensable la construction du chemin de Broze à Montmiral

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781114(15)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il est autorisé à emprunter 15 000 l. pour la première tranche de la construction d'un embranchement depuis Broze jusqu'à Castelnau-de-Montmiral, afin d'ouvrir le débouché de la forêt de Grésigne et du valon de Vère vers Gailhac

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781119(02)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les Etats approuvent les réparations faites à divers ponts

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781124(06)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Le pont sur le ruisseau de Caussels a été emporté par une inondation extraordinaire au mois de juin 1777 ; on va adjuger les réparations des ponts de Montdragon et de Briatexte ; ceux sur l'Ausson à Grèses et Mousquet seront réparés plus tard

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781202(06)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Il a adjugé au nommé Bidard la 4e partie du chemin d'Albi à Saint-Antonin, mais les travaux ne sont pas achevés

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781205(14)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Rapport de Gensanne sur ses visites aux mines de la province & aux diocèses d'Alet, Mirepoix, Rieux, Saint-Papoul & Carcassonne ; visite prévue de ceux de Limoux, Toulouse, Comminges, Montauban & Albi pour achever les 24 diocèses

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781205(18)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Son syndic a dressé l'état du haras du vicomte de Puységur dans son château de Ledou et devra rapporter sur ce sujet en 1779

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement

Albi (Alby)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement de plusieurs communautés en raison des abandons

Albi (Alby)
Route(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Grande route d'Albi à Castres, où se trouve le pont de Réalmont

Albi (Alby)
Ville
Délibération : 17781031(05)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : La contestation pour l'entrée aux Etats entre le sr Mathieu, consul de son quartier, & le sr Gardes-Trusse, 2d consul lieutenant de maire continué et notable, est tranchée en faveur de ce dernier, bien que les Etats se déclarent incompétents en la matière

Albi (Alby)
Ville, diocèse
Délibération : 17781110(07)
Commune : Albi
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Alby
Précisions : Les Etats autorisent le diocèse d'Albi à imposer 495 l. 14 s. 7 d. pour le tiers des frais de fourniture du corps de garde des escadrons du régiment de Boufflers et pour les réparations faites aux maisons et écuries servant de casernes pour ces troupes