AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Albigeois (Albigeois)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : De l'Albigeois, depuis la Croix de Petafy jusqu'aux limites du diocèse d'Agde vers Pézenas (continuation de la seconde partie)

Albigeois (Albigeois)
Chemin(s)
Délibération : 17880116(10)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Les diocèses de Castres et de Béziers se sont occupés de la construction des chemins de communication entre le Bas-Languedoc d'un côté, l'Albigeois et le Rouergue de l'autre ; ces dépenses seraient inutiles si on ne rétablissait pas le pont d'Hérépian

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17871231(44)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Il est autorisé à imposer 4 900 l. pour l'entretien de la route d'Albi au Bas-Languedoc, 600 l. pendant 3 ans pour celui du chemin de Blaye à Monestiès et 800 l. pendant 6 ans pour celui de Montauban à Gaillac

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17871231(45)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Le pays d'Albigeois est autorisé à imposer 875 l. 15 s. pour le tiers lui compétant des frais de casernement des troupes à Albi et 4921 l. 16 s. pour des terrains et maisons pris pour divers chemins

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17871231(46)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Il est autorisé à imposer 300 l. pendant 9 ans pour le loyer de la maison qui sert de caserne à la brigade de maréchaussée de Rabastens

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17880110(12)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Où se trouve le château de Ledoux, où M. le vicomte de Puységur entretient un haras

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17880110(25)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Il sollicite l'autorisation d'emprunter au fur et à mesure des besoins 25 000 l. pour les travaux de la 4e partie du chemin d'Albi à Graulhet, entre Lasgraisses et la limite des diocèses d'Albi et Castres

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17880110(26)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Le pays d'Albigeois est autorisé à emprunter 17 581 l. 13 s. 4 d. pour achever le chemin d'Albi à Valence, le reste des 77 581 l. 13 s. 4 d. nécessaires ayant été emprunté

Albigeois (Albigeois)
Pays
Délibération : 17880112(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté : Albigeois
Précisions : Il a le plus grand intérêt à ce que les ouvrages relatifs à la navigation sur le Tarn soient exécutés avec célérité