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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Allet)
*
Délibération : 16581125(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Lieu où s'est rendu le sieur de Bouillaco pour savoir si l'assiette du diocèse avait été convoquée

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16590319(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats autorisent l'évêque d'Alet à comprendre dans les dépenses du diocèse d'Alet les frais du voyage du sieur de Fiancettes, député d'Alet, pour un voyage fait au diocèse par ordre de l'assemblée

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 16590322(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Le Etats accordent 300 l. au sieur My, de Nissan-lès-Ensérune, pour les frais engagés au service de ce diocèse sur les ordres de feu le maréchal de Schomberg

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 16590322(22)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats renvoient à la session prochaine l'autorisation d'imposer par le diocèse d'Alet la somme de 2 506 l. demandée par la communauté de Saint-Paul-de-Fenouillet pour la fourniture de l'étape

Alet (Alet)
Pont(s)
Délibération : 16590312(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : 1200 l. ont été imposées, suivant la délibération de la sénéchaussée de Carcassonne, par le diocèse d'Alet et Limoux pour sa réparation et construction

Alet (Allet)
Pont(s)
Délibération : 16590315(09)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Construction en cours