AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Alet (Allet)
*
Délibération : 16591220(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Une assiette séparée s'y est tenue, l'autre s'étant tenue à Quillan à cause des désordres survenus à Limoux

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16591209(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Deux assiettes s'y sont tenues la même année, toutes les parties étant d'accord et ayant "convenu de toutes choses", ce qui a mis "en quelque peine" les commissaires des Etats chargés de vérifier les impositions

Alet (Alet)
Haut diocèse
Délibération : 16591224(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Dépendant de l'évêché d'Alet ; il fera partie avec le pays de Sault, les Fenouillèdes et le Razès sur la rivière d'Aude, dépendant aussi de l'évêché d'Alet, du nouveau diocèse civil d'Alet

Alet (Allet)
Pont(s)
Délibération : 16591227(15)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Second paiement de 8 000 l. à verser aux entrepreneurs

Alet (Allet)
Ville
Délibération : 16591003(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Quand on a voulu tenir l'assiette du diocèse d'Alet et Limoux alternativement à Alet et à Limoux, les consuls de Limoux ont fait opposition pour défendre l'ancienne possession de leur ville d'être le seul lieu où elle se tient

Alet (Allet)
Ville
Délibération : 16591224(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Siège de l'assiette du nouveau diocèse d'Alet