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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Allet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Allet)
Chemin(s)
Délibération : 16610403(19)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Continuation de la construction ; la sénéchaussée de Carcassonne y affecte 8 000 l.

Alet (Allet)
Communauté
Délibération : 16610321(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Elle a logé 40 cavaliers du régiment de Piloy

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16610331(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : A la demande de l'évêque d'Alet, les Etats déchargent le syndic du diocèse de l'amende infligée au cours de la session de Narbonne parce qu'il n'avait pas remis à temps les comptes de la fourniture de l'étape

Alet (Allet)
Pont(s)
Délibération : 16610212(10)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Versement des derniers paiements pour ce pont, une fois les travaux achevés