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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Allet)
Assiette
Délibération : 16620223(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats lui renvoient, et à celle de Limoux, la demande du chanoine Bouillaco qui se plaint que les deux diocèses ont divisé par deux l'indemnisation accordée par les Etats pour les poursuites contre les frères Aoustène

Alet (Allet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Allet)
Communauté
Délibération : 16620214(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Indemnités accordées en 1661 par le diocèse pour le logement de 40 cavaliers du régiment de Piloy ; indemnités au receveur obligé de tenir un bureau dans la ville

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16620218(10)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats rappellent qu'il est important qu'il n'y ait plus d'affaire commune entre lui et celui de Limoux

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16620223(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est renvoyé par les Etats au bureau des comptes pour être remboursé des avances faites pour dédommager Caudiès des frais de subsistance de régiments de cavalerie qui sont passés le 14/02/1660

Alet (Allet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620214(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Allet)
Ville
Délibération : 16620227(07)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne rejette sa demande et décide de ne plus contribuer aux réparations du pont d'Alet, auxquelles elle a déjà participé pour 24 000 l.