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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Alet (Allet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16630203(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16630201(12)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il fait partie de ceux à qui la sénéchaussée de Carcassonne demande de justifier l'emploi des sommes qu'elle leur accorde pour les chemins de traverse

Alet (Allet)
Diocèse
Délibération : 16630201(13)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il reçoit de la sénéchaussée de Carcassonne 500 l. pour rembourser ceux qui ont fourni cette somme pour la réparation des chemins de traverse

Alet (Allet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16630115(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Allet)
Pont(s)
Délibération : 16630122(07)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Entièrement construit ; travail à vérifier