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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16790119(08)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 16790113(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Paiement de la part qui lui revient des 226 000 l. empruntées pour le prêt de 3 millions fait au roi par la province

Alet (Alet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16790109(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Ville
Délibération : 16790109(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Frais du commis du bureau de la recette

Alet (Alet)
Ville, diocèse
Délibération : 16790110(23)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Réparation du pont auxquelles contribuent le diocèse pour 1 200 l. et la ville pour 240 l.