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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Aleth)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16801222(003)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Aleth)
Chemin(s)
Délibération : 16801122(001)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Chemin de communication avec Mont-Louis

Alet (Aleth)
Diocèse
Délibération : 16801120(002)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Chemin d'accès à Mont-Louis

Alet (Aleth)
Diocèse
Délibération : 16801210(024)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il reçoit de la sénéchaussée de Carcassonne 400 l. pour la réparation de ses chemins

Alet (Aleth)
Pont(s)
Délibération : 16801210(018)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Réparations à faire par la sénéchaussée de Carcassonne

Alet (Aleth)
Ville, diocèse
Délibération : 16801209(007)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Examen des impositions qui ont été faites dans l'assiette pour 1680 ; commis à la recette des tailles établi dans la ville