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TRI DE RÉSULTATS


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Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 16820109(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Requête du syndic pour être remboursé de la fourniture de l'étape du lieu de Névian

Alet (Alet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820116(09)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Ville
Délibération : 16811213(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Maisons à abattre dans la ville pour faciliter le passage des charrois

Alet (Alet)
Ville
Délibération : 16820109(07)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Forme un binôme avec Limoux : les 2 villes envoient chacune un consul qui n'ont qu'une voix ; lorque c'est leur tour de siéger au bureau des comptes, c'est celui de Limoux, qui ne porte pas la parole aux Etats, qui y va, ses émoluments étant partagés