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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16881211(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 16881129(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Le diocèse de Limoux se plaint d'être surcotisé par rapport à lui

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 16881129(13)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Réparation des chemins de traverse

Alet (Alet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16881129(04)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Pont(s)
Délibération : 16881129(20)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Le pont d'Alet, construit par les ordres de la sénéchaussée de Carcassonne, risque d'être emporté par une inondation si la muraille de la ville d'Alet, qui menace ruine, n'est pas réparée ; il est sur le grand chemin de Mont-Louis fait par la province

Alet (Alet)
Ville
Délibération : 16881129(20)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : La muraille qui est au bout du pont menace ruine : il faut la réparer (contribution de la sénéchaussée et du diocèse)