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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Chemin(s)
Délibération : 17120118(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Construit sur ordre du roi pour les troupes, a coûté des sommes considérables à la province qui dépense tous les ans 900 l. pour son entretien ; emporté en plusieurs endroits par les inondations de l'Aude entre Limoux et Alet

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17111219(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Arrêt du Conseil du 05/12/1711 : prorogation pour deux ans de la réduction du prix du sel accordée le 23/02/1706 aux habitants des Corbières et à quelques autres des diocèses de Narbonne, Alet, Limoux et Mirepoix pour favoriser leur commerce de bestiaux

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17120115(17)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne impose 300 l. pour ses chemins de traverse

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17120118(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Chemin conduisant à Mont-Louis, emporté par l'Aude

Alet (Alet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(20)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *