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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781110(04)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats autorisent ce diocèse à imposer 800 l. pour les honoraires du syndic et du greffier (arrangement des archives)

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781117(08)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à emprunter 30 000 l. pour la continuation des ouvrages du chemin d'Espéraza à Caudiès

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781124(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à imposer 4 838 l. pour indemniser les propriétaires des terres prises pour le chemin de la ligne de l'étape de Campagne à Quilhan

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781124(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il compte 23 ponts, dont 10 sont encore à réparer

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781202(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Toisé des six ponts de la route de l'étape entre Caudiès et Estagel pour 87 252 l. 4 s. 2 d. ; la sénéchaussée de Carcassonne a fourni 49 000 l., les communautés et le diocèse 15 840 l., le reste revient à la province

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781205(14)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : M. de Gensanne l'a visité cette année, y trouvant diverses veines de charbon, une mine de cuivre dans le pays de Sault et deux riches mines de fer près de Mérial qui pourraient approvisionner les forges (qui actuellement se fournissent au pays de Foix)

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement

Alet (Alet)
Pont(s)
Délibération : 17781119(09)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Chemin de Carcassonne à Mont-Louis, en trois parties : la seconde, de Limoux à Alet, est en état de neuf (1,5 lieue) ; la troisième, du pont d'Alet au parc de Couiza, est fort avancée (3 450 toises) ; carte d'Alet à Campagne (limite du Roussillon)

Alet (Alet)
Pont(s)
Délibération : 17781124(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est à réparer

Alet (Alet)
Pont(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : La réparation des ponts d'Alet et Couiza ne peut être décidée par la sénéchaussée de Carcassonne car la route de Carcassonne à Mont-Louis est à la charge de la province