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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17820107(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(19)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Fin de la deuxième partie du chemin de Carcassonne à Mont-Louis et début de la troisième partie ; indemnités réclamées par les dames régentes d'Alet

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17811215(08)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à emprunter 10 000 l. (chemin de l'étape de la Cabane du Père au col St-Louis) & à imposer les intérêts d'un capital de 20 000 l. (chem. La Cabane/Quillan), 582 l. 17 s. 4 d. pendant 5 ans (entretiens) & 5 486 l. 7 s. 4 d. (indemnisations)

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17811222(21)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Compte rendu de l'état des ponts dans ce diocèse

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17820107(11)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats sollicitent une remise de taille pour ce diocèse

Alet (Alet)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(12)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Le diocèse d'Alet a imposé 228 l. pour loger les cavaliers de la brigade de maréchaussée de Caudiès et pour le loyer de leur écurie