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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17871222(07)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Frais d'impression des procès verbaux de l'assiette

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17871222(12)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats rejettent sa demande d'augmenter de 1 000 à 1 200 l. les appointements de son inspecteur des travaux publics dont l'augmentation de la charge de travail ne leur a pas paru prouvée

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17871229(10)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à emprunter et à faire une imposition pour les chemins : de l'étape, de Quillan au pont de Cabirac, de Couiza à Espéraza, du pont de Charla au pont de bois entre Saint-Julia et Laval, et du pont de Couiza au pont d'Antugnac

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880108(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Son syndic entre aux Etats depuis 1732 alors que jusque là il n'y entrait que par tour

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880110(17)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à emprunter 5 000 l. pour continuer la route du col Saint-Louis à Caudiès

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880110(18)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il n'a pas fait connaître l'état de ses ponts, alors qu'en 1786, ceux du Mas-Cremat, de la Mouriane et de Saint-Paul, tous les trois sur le chemin de Caudiès à Estagel, avaient besoin de réparations urgentes

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880114(01)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il profitera cette année, avec celui de Limoux, des 3 000 l. accordées annuellement par la sénéchaussée de Carcassonne à un diocèse pour les chemins de traverse (selon la délibération du 26/12/1766)

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880114(02)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée de Carcassonne pour la réparation du pont d'Espéraza sur l'Aude et la construction de celui de la rivière de Sals, au chemin des bains de Rennes

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880118(04)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il fait partie des diocèses de Languedoc qui s'étendent sur une partie des provinces limitrophes, ce qui rend confuses sur la carte les limites de la province

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : L'un de ceux qui demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'ils ont éprouvés

Alet (Alet)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17871222(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il a dépassé les fonds faits pour les dépenses imprévues

Alet (Alet)
Ville
Délibération : 17880102(04)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Avenue où se trouve le moulin du chapitre, dont une petite partie a été prise pour la route

Alet (Alet)
Ville
Délibération : 17880110(17)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Le chemin du col de Saint-Louis, très fréquenté bien qu'en mauvais état, ouvre la communication avec Perpignan et le Roussillon