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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Alet (Alet)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : *

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890127(03)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à imposer pour l'impression du procès-verbal de l'assiette 156 l. 10 s.

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890127(08)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Les Etats refusent de nouveau au diocèse d'Alet d'augmenter de 200 l. les appointements de 1 000 l. de son inspecteur des travaux publics, malgré la description détaillée des tâches supplémentaires qui sont à sa charge

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890205(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il est autorisé à emprunter 6 000 l. pour continuer le chemin de Quillan au pont de Cavirac & 6 315 l. pour continuer le chemin de l'étape de Charla au col Saint-Louis en différant la partie de ce chemin de l'entrée à la sortie du col

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890205(06)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il veut supprimer la gratification de 200 l. qu'il accordait au collège de Limoux ; les Etats ordonnent de lui communiquer les protestations de Limoux (syndic du diocèse, premier consul et syndic du collège)

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890207(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il ne doit plus différer les réparations des ponts du Mas-Crémat, de la Mouriane et de Saint-Paul-de-Fenouillet, sur le chemin de Caudiès au Roussillon

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890215(08)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il a profité l'année dernière, avec celui de Limoux, des 3 000 l. accordées annuellement par la sénéchaussée de Carcassonne à un diocèse pour les chemins de traverse

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890215(09)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée de Carcassonne pour la réparation du pont d'Espéraza sur l'Aude (il n'a encore rien fourni) et la construction de celui de la rivière de Sals, au chemin des bains de Rennes

Alet (Alet)
Diocèse
Délibération : 17890221(05)
Commune : Alet-les-Bains
Département : 11
Diocèse : Alet
Communauté : Alet
Précisions : Demande dans le cahier de doléances de remise sur la taille pour le diocèse