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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Anduze (Anduze)
Chemin(s)		 Délibération : 17601218(08)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Autorisation au diocèse d'Alès d'imposer 2 855 l. pour indemniser les propriétaires expropriés par le nouveau chemin d'Anduze ; le pan de muraille détruit à tort sera rétabli