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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Anduze (Anduse)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(02)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : D'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et à la côte Saint-Pierre ; le bail de la partie qui va du col d'Argeliers au moulin de Pagès a été résilié parce qu'il sous-estimait la quantité de matériaux à déplacer

Anduze (Anduse)
Chemin(s)
Délibération : 17781117(03)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Royal d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et au haut de la côte Saint-Pierre appelée Cansoureille, du pont de Robes au-delà du Lauret ; d'Alès à Anduze

Anduze (Anduse)
Pont(s)
Délibération : 17781119(12)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Approbation des sommes dépensées pour ce pont et ses avenues, décision d'y consacrer 40 000 l. en plus des 7 058 l. restant des impositions précédentes ; demande au roi de la continuation de son secours de 30 000 l.

Anduze (Anduse)
Ville
Délibération : 17781205(08)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Elle est autorisée à continuer sa subvention pendant dix années, sauf la taxe sur les vins étrangers qui sera réduite à 15 s. par muid, afin de réaliser des ouvrages pour se garantir des inondations du Gardon et amener des eaux à ses fontaines