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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Anduze (Anduze)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(19)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Première partie entre Anduze et Malhiver (qui commence à l'issue de la place de Brie et finit devant le moulin à papier) du chemin royal d'Alès vers le Rouergue ; ouvrages de construction financés par un emprunt du diocèse d'Alès

Anduze (Anduze)
Chemin(s)
Délibération : 17890207(11)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Indemnisation par le diocèse d'Alès des propriétaires des terres prises par la première et la cinquième partie du chemin royal d'Alès en Rouergue par Anduze, Ganges et Le Vigan

Anduze (Anduze)
Communauté
Délibération : 17890221(05)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : L'une des communautés pour lesquelles une demande de secours est présentée dans le cahier de doléances

Anduze (Anduse)
Ville
Délibération : 17890128(13)
Commune : Anduze
Département : 30
Diocèse : Alès
Communauté : Anduze
Précisions : Impositions pour la fourniture des corps de garde des troupes du roi du 01/09/1787 au 31/08/1788 : 11 l. 18 s. 11 d. à la charge du diocèse d'Alès et 19 l. 6 s. 6 d. pour la ville