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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Aubenas (Aubenas)
Ville		 Délibération : 16480430(03)
Commune : Aubenas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : L'Ardèche y ayant emporté quelques terres, un arrêt du Conseil la décharge du quart de ses tailles et cotisations, rejeté sur le reste du diocèse, ce qui est contraire à l'usage de la province