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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Aubenas (Aubenas)
*
Délibération : 17890221(11)
Commune : Aubenas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Les Etats n'admettent qu'en partie les réclamations des entrepreneurs de la première et seconde partie de l'avenue d'Aubenas sur la route d'Auvergne (paiement d'ouvrages et indemnités)

Aubenas (Aubenas)
Communauté
Délibération : 17890219(02)
Commune : Aubenas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Elle s'oppose à la demande en séparation de taillable de Mercuer et de Saint-Etienne-de-Fontbellon et obtient gain de cause

Aubenas (Aubenas)
Manufacture royale
Délibération : 17890218(32)
Commune : Aubenas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Elle ne reçoit qu'une subvention de 2 400 l., alors que les autres reçoivent 3 000 l.

Aubenas (Aubenas)
Route(s)
Délibération : 17890210(11)
Commune : Aubenas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Sur la grande route d'Auvergne : travaux de la jonction des Maupas avec l'avenue d'Aubenas ; pour continuer les travaux de la première et de la seconde partie de cette avenue, il a fallu renforcer le mur sous Saint-Benoît et celui au-dessus de Fontbonne

Aubenas (Aubenas)
Route(s)
Délibération : 17890214(20)
Commune : Aubenas
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Aubenas, Saint Etienne de Fombelon, Mercuer
Précisions : Les parties vieilles de la route d'Auvergne, d'Aubenas au Velay, tracées plutôt que construites, sont dégradées par le passage des voitures & le transport des matériaux pour la construction des parties neuves : bourbiers, ornières, éboulement