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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Avignon (Avignon)
*		 Délibération : 16610303(01)
Commune : Avignon
Département : 84
Diocèse :
Communauté : Avignon
Précisions : Il y a une maison du Refuge pour accueillir les filles et femmes débauchées qui se repentent et enfermer les récalcitrantes
Avignon (Avignon)
Comté		 Délibération : 16610326(01)
Commune : Avignon
Département : 84
Diocèse :
Communauté : Avignon
Précisions : Les fermiers des gabelles y ont été déchargés par le Conseil des droits de petit blanc ; les Etats demandent qu'il contribue aux réparations du pont du Saint-Esprit