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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bages (Bages)
Chemin(s)
Délibération : 17880115(07)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Un terrain qui fournit le seul chemin entre Bages et Narbonne fait l'objet d'une offre de concession motivée par l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 sur les rivage, lai et relai de la mer

Bages (Bages)
Communauté
Délibération : 17880115(07)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : Réclamation, relayée par les Etats, contre l'ordonnance du bureau des Finances du 21/05/1787 accordant à qui le demande la concession des terrains qui forment rivage, lai & relai de la mer, depuis Vendres jusqu'à Leucate

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 17880108(08)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : On prévoit d'y détourner à l'aide d'aqueducs les alluvions amenés par la robine

Bages (Bages)
Etang
Délibération : 17880115(07)
Commune : Bages
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Bages
Précisions : L'ordonnance du bureau de Finances du 21/05/1787 accordant à qui le demande la concession des terrains qui forment rivage, lai & relai de la mer a suscité des offres pour des terrains situés au nord de cet étang