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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Bagnoles (Bagnols)
Pont(s)		 Délibération : 16590213(01)
Commune : Bagnoles
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Bagnoles
Précisions : Indemnisation du sieur Andoque pour les dégâts que ses terres ont soufferts à cause de la construction du pont
Bagnoles (Bagniols)
Pont(s)		 Délibération : 16590315(08)
Commune : Bagnoles
Département : 11
Diocèse : Carcassonne
Communauté : Bagnoles
Précisions : Vérification des réparations faites