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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Baix (Baix)
Rue		 Délibération : 17791218(17)
Commune : Baix
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Baix sur Baix
Précisions : Les inondations ont causé des dommages à la nouvelle rue, sur la route du Rhône
Baix (Baix)
Rue		 Délibération : 17791221(08)
Commune : Baix
Département : 7
Diocèse : Viviers
Communauté : Baix sur Baix
Précisions : Paiement de ce qui est dû à l'entrepreneur pour la nouvelle rue ; les demandes d'indemnités de la communauté pour diverses dépenses (cimetière, halle, fontaine à déplacer) sont rejetées