AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Bas-Montauban (Montauban)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : *

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620123(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Le prévôt et les archers du diocèse ont accompagné le syndic pour contraindre les seigneurs de Saint-Nauphary et de Reyniès à payer leur taille

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620228(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Des communautés du Bas-Montauban sont assignées à la cour des Comptes de Paris pour n'avoir pas payé leur portion de blé pour le pain de munition des troupes lors du siège de 1621

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620228(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Plusieurs communautés de ce diocèse, situées en Languedoc, ont été assignées à la cour des Comptes de Paris pour les frais des troupes (siège de Montauban en 1621) et non à la cour des Comptes de Montpellier, leur juge naturel

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620301(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il contribue pour les 1 200 l. de son préciput à la construction du pont de Labastide-Saint-Pierre

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620301(17)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il contribuera par les 1 200 l. de son préciput à la construction du pont de Pontous, dans la juridiction de Villemur

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620301(19)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il impose la moitié du préciput de 1 200 l. pour la réparation du pont de Mézens, moitié dans le diocèse d'Albi et moitié dans celui de Montauban

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse
Délibération : 16620301(35)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a délibéré l'an dernier de partager 10 000 l. entre les diocèses de Toulouse, Saint-Papoul et Montauban pour le grand chemin de la poste

Bas-Montauban (Montauban)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620213(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : *