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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bas-Montauban (Montauban)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17800103(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : *

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17791209(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il connaît une "misère extrême au milieu de l'abondance", la récolte étant bonne mais les prix très bas à cause de l'interdiction d'exporter les grains par les ports méditerranéens

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17791218(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il a exécuté jusqu'à ses limites le chemin des bords du Tescou, dirigé vers Gaillac, et demande depuis longtemps au diocèse d'Albi de le continuer, ce que ce dernier décide de faire

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17791223(04)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 2 000 l. pour l'alignement du ruisseau des Constances, qui dans ses débordements dégrade le chemin de Lavaur au point de réunion du diocèse de Toulouse

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17791223(05)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à imposer 21 396 l. 14 s. 1 d. pour l'indemnisation des propriétaires de terres prises pour les chemins de Montauban au port de Bourret, à Albi (dans le vallon du Tescou) et de Villemur à Villaudric

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17791223(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il est autorisé à emprunter 7 200 l. pour la construction des parties du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy situées en Languedoc, à proximité de la communauté de Bellegarde

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17791229(07)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Il a fait ouvrir un chemin dans le vallon du Tescou, sur lequel le dioc. d'Albi construit un pont à Salvagnac ; les préciputs de la commun. et du dioc. ne se portant qu'à 4 240 l., la sénéch. de Toulouse fournira 10 000 l. (5 000 en 1780)

Bas-Montauban (Bas-Montauban)
Diocèse
Délibération : 17800103(21)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté :
Précisions : Le sieur de Gensanne père n'y a trouvé aucun indice de minéral