AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Beaucaire (Beaucaire)
*
Délibération : 16501118(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Affaire du conflit des habitants avec le fermier de la foraine

Beaucaire (Beaucayre)
*
Délibération : 16501125(02)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Habitants lésés par les "chicanes" du fermier de la foraine

Beaucaire (Beaucaire)
*
Délibération : 16501126(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Litige entre les habitants et le fermier de la foraine

Beaucaire (Beaucayre)
*
Délibération : 16510113(04)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Ses consuls demandent le régalement de leurs foules, ce qui est contraire aux délibérations des Etats

Beaucaire (Beaucayre)
Foire(s)
Délibération : 16501103(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : La franchise de la foire a été perturbée par la présence d'un commissaire de la cour des Aides venu à la demande du fermier de la foraine, ce qui a provoqué un tumulte, et par les efforts du fermier pour dissuader les marchands de Nîmes & d'Uzès d'y aller

Beaucaire (Beaucayre)
Foire(s)
Délibération : 16501213(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : La cour des Comptes a donné un arrêt favorable à ses demandes au sujet de la liberté de la foire

Beaucaire (Beaucayre)
Ville
Délibération : 16501110(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Les habitants emprisonnés pour avoir protesté contre les abus du fermier de la foraine ont été libérés ; ils demandent en outre un arrêt de relaxe de la cour des Comptes, Aides et Finances

Beaucaire (Beaucayre)
Ville
Délibération : 16501230(02)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Lieu où s'est réfugié l'évêque de Nîmes avec son chapitre à la suite des troubles du 4 septembre et où est transféré le service divin