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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Beaucaire (Beaucaire)
Pont(s)		 Délibération : 16901211(02)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Arrêt du Conseil du 18/07/1690 cassant celui de la Cour des Aides du 10/11/1689 et autorisant tous les bateliers à faire passer le Rhône à Beaucaire, sans que l'entrepreneur du pont puisse les en empêcher jusqu'à ce que le pont soit entièrement rétabli