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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Beaucaire (Beaucaire)
*		 Délibération : 17120131(11)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Le diocèse de Nîmes a imposé 201 l. pour les bateaux qui ont passé les troupes de Beaucaire à Tarascon
Beaucaire (Beaucaire)
Communauté		 Délibération : 17120118(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Ne peut faire face aux dépenses d'entretien des chaussées du Rhône en raison du nombre de leurs ruptures ; les Etats répondent que c'est du ressort des communautés ou du diocèse