AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Beaucaire (Beaucaire)
*
Délibération : 17781201(08)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Ses consuls et directeurs des postes ont confirmé que l'inondation du 15/10/1778 a interrompu le passage sur le pont

Beaucaire (Beaucaire)
Canal
Délibération : 17781128(05)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : D'Aigues-Mortes à Beaucaire

Beaucaire (Beaucaire)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(17)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Beaucaire à Nîmes ; entretien

Beaucaire (Beaucaire)
Chemin(s)
Délibération : 17781124(12)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Beaucaire à Lafoux ; un pont y a été perfectionné

Beaucaire (Beaucaire)
Communauté
Délibération : 17781128(06)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Les Etats ont passé avec elle des conventions sur la manière de disposer des portions de marais qu'ils ont acquises en pleine propriété

Beaucaire (Beaucaire)
Communauté
Délibération : 17781207(02)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Elle s'est entendue avec les Etats pour terminer les contestations de bornage à propos des marais

Beaucaire (Beaucaire)
Marais
Délibération : 17781119(10)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Beaucaire à Aigues-Mortes ; ils ont été concédés par le roi aux Etats à la charge de leur assèchement et de la création d'un canal de navigation de l'étang de Mauguio à Beaucaire

Beaucaire (Beaucaire)
Marais
Délibération : 17781128(07)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Affermage des marais de Beaucaire : 276 salmées par convention avec la communauté de Beaucaire et 229 salmées acquises des dames Marmier et Plauchut ; si personne ne se présente, ils seront aliénés

Beaucaire (Beaucaire)
Pont(s)
Délibération : 17781114(20)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Les Etats décident le prolongement de la digue de communication du pont de Beaucaire à celui de Tarascon sur 30 toises, la consolidation du massif du côté de Tarascon, & enjoignent au fermier de faire réparer le pont sans égard aux indemnités demandées

Beaucaire (Beaucaire)
Pont(s)
Délibération : 17781117(09)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Les Etats, suite à la réponse favorable faite par l'intendant aux syndics généraux, approuvent l'extension de la digue qui sépare les deux ponts de Beaucaire et Tarascon, endommagée par la dernière crue du Rhône

Beaucaire (Beaucaire)
Pont(s)
Délibération : 17781201(08)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : L'inondation du 15/10/1778 a privé le fermier de la jouissance de sa ferme, mais les Etats refusent de l'indemniser

Beaucaire (Beaucaire)
Route(s)
Délibération : 17781114(07)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Nîmes à Beaucaire ; chemin de communication avec Comps