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Délibérations

Lieux



Beaucaire (Beaucaire)
*
Délibération : 17791231(03)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Il a été nécessaire de joindre le Canal à Beaucaire en "passant au travers des étangs et des marais" afin de "donner la main aux canaux qui doivent traverser tout le royaume" (*15)

Beaucaire (Beaucaire)
Canal
Délibération : 17791228(09)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Les denrées et marchandises qui viennent de Bordeaux et du Haut-Languedoc par le Canal de jonction des mers, dont le canal des étangs est la suite et celui de Beaucaire est la perfection, iront jusqu'à Nîmes par le canal qui est en projet

Beaucaire (Beaucaire)
Canal
Délibération : 17791230(09)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Le trésorier de la Bourse a avancé 206 476 l. 13 s. 8 d. pour l'assèchement des marais, pour le canal de Beaucaire et pour la robine de Narbonne, qui lui seront remboursées grâce à un emprunt à faire à partir du mois de juin

Beaucaire (Beaucaire)
Canal
Délibération : 17791230(13)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : L'emprunt de 300 000 l. fait par les Etats contribuera, entre autres, à ses travaux

Beaucaire (Beaucaire)
Canal
Délibération : 17791231(03)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Beaucaire à Aigues-Mortes : le roi a accordé 150 000 l. (*11)

Beaucaire (Beaucaire)
Chemin(s)
Délibération : 17791214(01)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Beaucaire à Nîmes ; entretien

Beaucaire (Beaucaire)
Chemin(s)
Délibération : 17791231(03)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : De Beaucaire à Nîmes, à la charge de la province (*12)

Beaucaire (Beaucaire)
Communauté
Délibération : 17791230(06)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Des adjudications restent à faire de marais dans cette communauté

Beaucaire (Beaucaire)
Communauté
Délibération : 17791230(08)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : D'après des conventions passées par les Etats avec cette communauté, la portion des marais de Beaucaire appartenant aux Etats est de 276 salmées et demie

Beaucaire (Beaucaire)
Communauté
Délibération : 17791230(10)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Elle demande aux Etats une aide pour remédier au comblement de son port par les atterrissements du Rhône qui gênent la navigation

Beaucaire (Beaucaire)
Marais
Délibération : 17791230(08)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : 229 salmées de ces marais appartiennent aux Etats qui ont reçu des offres pour leur adjudication ; mais comme ils ne peuvent pas être asséchés de façon séparée, ces offres sont nulles et non avenues ; cependant, leur pâturage sera baillé pour 4 ans

Beaucaire (Beaucaire)
Pont(s)
Délibération : 17791230(11)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : La ferme en sera renouvellée lors des prochains Etats ; Grangent établira un devis des massifs à construire du côté de Tarascon ; la demande d'indemnité du fermier, suite à la guerre qui diminue le commerce, est rejetée

Beaucaire (Beaucaire)
Port
Délibération : 17791230(10)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : Ce port, utile aux habitants de la province, parce qu'il y arrive une grande quantité des grains & de légumes & par rapport aux marchandises destinées à une foire que les Etats ont toujours cherché à favoriser, risque d'être comblé par des atterrissements

Beaucaire (Beaucaire)
Ville
Délibération : 17791127(09)
Commune : Beaucaire
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Beaucaire
Précisions : La première des 5 villes diocésaines du dioc. de Nîmes à entrer à l'assiette, mais la 2e après Sommières aux Etats ; cette dernière disposition est supprimée en 1779, les Etats faisant entrer les villes dans un ordre fixé par la force de leurs impositions