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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(06)
Commune : Bellegarde
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Bellegarde
Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce dernier ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde, située en Languedoc

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17791223(06)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Les communautés de la généralité de Montauban voisines du chemin de Montauban à Monclar-de-Quercy ont entrepris de réparer ce dernier ; le diocèse de Bas-Montauban y contribuera pour la portion proche de la communauté de Bellegarde, située en Languedoc

Bellegarde (Bellegarde)
Marais
Délibération : 17791230(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Les marais de Beaucaire ne pouvant être asséchés séparément de ceux de Bellegarde et de Fourques, ils ne peuvent être adjugés à part