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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17890205(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : De Redessan à Bellegarde, indemnité pour des terres prises

Bellegarde (Bellegarde)
Chemin(s)
Délibération : 17890214(18)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer les intérêts de 58 646 l. 2 s. 6 d. empruntées pour ses ouvrages publics (chemins de Redessan à Bellegarde, de Beaucaire à Fourques et de Calvisson aux baraques de Codognan, et secours à Nîmes pour les arènes)

Bellegarde (Bellegarde)
Pont(s)
Délibération : 17890214(26)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Pont de la roubine au-dessus de Bellegarde, route de Nîmes à Arles ; ses voussoirs sont en train de s'effondrer, mais on ne le reconstruit pas en prévoyant que l'ouverture du canal de Beaucaire devant Bellegarde le rendra inutile

Bellegarde (Bellegarde)
Village
Délibération : 17890219(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à poursuivre entre Broussan & la tour de Maillane ; la nouvelle direction proposée s'éloignera un peu plus de Bellegarde ; la question de savoir si les sources autour du village peuvent alimenter le canal est posée