TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations

Lieux

Belpech (Belpech) Pont(s)	Délibération : 16591227(08)
Commune : Belpech Département : 11 Diocèse : Toulouse Communauté : Belpech-Gragnagnois, al. Beaupuy Précisions : Au diocèse de Toulouse ; vérification à faire

Belpech (Belpech de Grainagues) Ville	Délibération : 16591029(02)
Commune : Belpech Département : 11 Diocèse : Toulouse Communauté : Belpech-Gragnagnois, al. Beaupuy Précisions : Chef d'une partie de la temporalité de l'archevêché de Toulouse, elle entre par tour avec Verfeil à l'assiette du diocèse de Toulouse depuis 1564 (la temporalité ayant été unie à l'assiette), mais ne peut députer aux Etats pour le syndicat du diocèse