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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Bouconne (Bouconne)
Forêt		 Délibération : 17871231(21)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Le diocèse de Toulouse impose 10 000 l. pour le chemin qui part de la forêt de Bouconne et rejoint la route Toulouse-Auch
Bouconne (Bouconne)
Forêt		 Délibération : 17871231(22)
Commune : Pibrac
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Pibrac
Précisions : Emprunt du diocèse de Toulouse pour les ouvrages du chemin qui y conduit