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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Broussan (Broussan)
Canal		 Délibération : 17890219(08)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire, à poursuivre entre Broussan et la tour de Maillane ; le domaine de Broussan appartient au duc d'Uzès
Broussan (Broussan)
Métairie		 Délibération : 17890219(07)
Commune : Bellegarde
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Bellegarde
Précisions : Travaux du canal d'Aigues-Mortes à Beaucaire entre la métairie de Loubes (au-delà de Saint-Gilles) et Broussan