AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide
Accueil / Recherche session / Session 17781029 / Lieux

Délibérations

Lieux



Calmont (Calmont)
Communauté		 Délibération : 17781121(07)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Elle contribue par son préciput aux réparations du pont de Calmont sur le Grand Hers
Calmont (Calmont)
Pont(s)		 Délibération : 17781121(07)
Commune : Calmont
Département : 31
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Calmon
Précisions : Sur le Grand Hers ; il reste à construire la moitié des parapets et le pavement ; les divers préciputs et les 4 000 l. de la province doivent y suffire