| Caraman (Caraman) Chemin(s) |
Délibération : 17791228(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Le grand chemin de Toulouse à Revel est le seul auquel les habitants du comté de Caraman aient contribué jusqu'à présent ; il traverse leur territoire sur 3 600 toises et il faut refaire la partie qui va de Lanta à Caraman |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17791228(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Application de l'édit de mai 1779 réunissant ce comté, composé de 17 communautés, au Languedoc, en matière politique (en particulier entrée de la ville de Caraman à l'assiette et aux Etats) et fiscale (continuité de la levée des impositions) |
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| Caraman (Caraman) Ville |
Délibération : 17791228(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Grâce à son ancienneté (ses comtes étaient aux Etats de 1424...) et à son siège d'appeau qui ressort nuement au parlement de Toulouse, elle obtient l'entrée annuelle à l'assiette de Toulouse et l'entrée aux Etats après Verfeil et après Saint-Félix |
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