| Caraman (Caraman) Chemin(s) |
Délibération : 17820102(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Une partie du chemin de Toulouse à Castres est commune jusqu'à Montauriol avec le chemin vers Revel par Caraman, construit par le diocèse de Toulouse |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17811207(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Les Etats accordent 16 741 l. pour son abonnement des vingtièmes, en vertu de l'arrêt du Conseil du 19/02/1781, considérant que la somme de 17 590 l. demandée par les instructions du roi est une erreur |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17820103(04) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Le chemin de Toulouse à Revel par Caraman y est en très mauvais état, car les terrains sont "si gras qu'on éprouve les plus grandes difficultés à trouver des matériaux solides" |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17820104(11) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Règles pour les impôts du comté de Caraman : déclarations à faire pour les 20es des biens nobles, rentes, péages, usines, maisons ; rejet des dons gr. des villes sur les 16 commun. & non plus seulem. sur Caraman ; exemption des frais des routes & ponts |
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| Caraman (Caraman) Ville |
Délibération : 17820104(11) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Lorsque le comté relevait de l'élection de Lomagne, elle portait seule l'impôt des dons gratuits des villes et des sols pour livre en sus (950 l. 12 s., ajoutées à sa capit.) ; désormais cet impôt sera réparti sur les 16 communautés (1 029 l. 16 s. 4 d.) |
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