| Caraman (Caraman) Chemin(s) |
Délibération : 17821207(23) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : De Toulouse à Revel par Caraman : le diocèse de Toulouse est autorisé à faire un emprunt pour rétablir ce chemin |
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| Caraman (Caraman) Chemin(s) |
Délibération : 17821223(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Les ouvrages de la 2ème partie du chemin de Toulouse à Castres, du pont sur l'Hers à Montauriol, ont été construits par le diocèse à cause de la route qu'il a ouverte vers Revel par Caraman & Auriac-sur-Vendinelle ; l'entretien est fait par la sénéch. |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17821205(01) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Malgré l'augmentation des deux vingtièmes et des 4 s./l. du premier prévue par l'arrêt du Conseil du 19/02/1781, son imposition est maintenue à 15 890 l. par les instructions royales |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17821224(07) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Le fermier général de l'équivalent demande une indemnité parce que le Caraman, réuni au Languedoc en 1779, n'a pas été inclus dans son bail |
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| Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17821228(03) |
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Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Approbation du traité du 10/04/1782 entre les commissaires ordinaires du diocèse de Toulouse & les officiers de l'élection de Lomagne pour l'indemnité due à ces officiers à la suite de la réunion du Caraman, à imposer sur les 16 communautés de ce comté |
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