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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Caraman (Caraman)
Chemin(s)
Délibération : 17871231(21)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : De Baziège à Caraman ; reprise des ouvrages plus facile depuis la réunion du comté de Caraman au Languedoc

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17871215(03)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Décision, lors de sa réunion à la province, d'admettre Caraman parmi les villes maîtresses du diocèse de Toulouse

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17871222(04)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Sa portion de l'abonnement des dons gratuits des villes se monte à 792 l. 3 s. 4 d.

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17871231(21)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : La reprise des ouvrages du chemin de Baziège à Caraman est facilitée par la réunion du comté de Caraman au Languedoc

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17871231(27)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Les seigneuries de Saussens et de Francarville en dépendent

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17880111(01)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Sa contribution au vingtième est de 16 741 l. 5 s.

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17880112(02)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Les députés des Etats ont obtenu du roi la remise des fonds qui s'y lèvent et qui sont compris dans le brevet de la taille pour les ouvrages d'art des ponts et chaussées

Caraman (Caraman)
Comté
Délibération : 17880115(04)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Le prix de l'abonnement particulier des vingtièmes de ce comté a été fixé à 16 741 l. 5 s. ; le produit des rôles des biens non roturiers étant de 4 942 l. 17 s. 6 d., le reste (11 798 l. 8 s.) est rejeté sur les fonds roturiers

Caraman (Caraman)
Ville
Délibération : 17871215(03)
Commune : Caraman
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Caraman
Précisions : Admise, lors de la réunion du comté à la province, au rang de ville maîtresse du diocèse de Toulouse, elle entrera aux Etats après Miramont et non plus après Saint-Julia