Caraman (Caraman) Chemin(s) |
Délibération : 17890203(04) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : De Baziège à Caraman, et de Toulouse à Revel par Caraman ; continuation des travaux |
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Caraman (Caraman) Chemin(s) |
Délibération : 17890215(02) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Le diocèse de Toulouse a été autorisé par les Etats le 31/12/1787 et par l'arrêt du Conseil du 29/02/1788 à continuer le chemin de Baziège à Caraman |
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Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17890124(01) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Il est assujetti à 16 741 l. 5 s. pour l'abonnement des deux vingtièmes et des 4 sols pour livre du premier |
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Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17890124(02) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Il contribue pour 792 l. 3 s. 4 d. pour son contingent de l'abonnement aux dons gratuits des villes, compte tenu de la remise de 396 l. 1 s. 8 d. ; il est exempt de l'équivalent |
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Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17890207(01) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Ses impôts sont versés au trésor royal |
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Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17890209(04) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Vingtièmes du comté : 16 741 l. 5 s. : 4 942 l. 17 s. 6 d. pour les biens nobles et 11 788 l. 7 s. 6 d. pour les biens roturiers |
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Caraman (Caraman) Comté |
Délibération : 17890217(01) |
Commune : Caraman Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Caraman Précisions : Le roi a accordé aux députés à la Cour le remboursement d'une somme de 1 188 l. 5 s. qui a été payée en trop par le comté pour le don gratuit |
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