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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carbonne (Carbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(06)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : 3e partie du chemin de Toulouse à Rieux et au Comminges, allant à Rieux par Carbonne, sur 3 026 toises ; entretien

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17791228(13)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Suite à la délibération du 16/06/1779, il sera imposé 15 000 l. pour les ouvrages de ce pont ; un accord a été trouvé avec l'entrepreneur au sujet de la dimension insuffisante qu'il a donné aux cordons de ce pont

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17791228(14)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Les Etats adoptent le second projet pour les avenues de ce pont, celui qui passe dans la ville, parce qu'il est plus économique & favorisera le commerce des vins, principale ressource des habitants ; l'autre passait dans des jardins & aboutissait au préau

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17800103(03)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Les Etats ont diminué de 25 000 l. l'imposition qu'ils étaient dans l'usage de faire pour ce pont et pourront la consacrer à celui de Toulouse