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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carbonne (Carbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811218(10)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Embranchements à partir de Carbonne et de son pont : vers Rieux, vers Saint-Elix-le-Château et le Comminges, vers la Terrasse ; entretien

Carbonne (Carbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(03)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Le chemin de Latrape à Carbonne, dont Toulouse demande la réparation, peut avoir 2 directions ; celle passant par Rieux est préférable au chemin de Rieux à Cazales, 1ère partie du chemin de Rieux à Lézat-sur-Lèze

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17811218(10)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Achevé ; l'avenue du côté de Rieux a été réparée ; celle du côté de Narbonne est à construire

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17811231(10)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Il est achevé ; il "débouche une partie du Couserans"

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17820102(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse se chargera de l'embranchement qui ira, de l'avenue du pont construite par les Etats, rejoindre la grande ligne de Toulouse au Comminges

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17820107(06)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Suite à la demande d'indemnisation des entrepreneurs de ce pont pour l'exhaussement du pont & la construction des arches en pierre au lieu de brique, les Etats leur accordent 25 000 l. payables en 2 ans