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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Carbonne (Carbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(10)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Le diocèse de Rieux est autorisé à emprunter 8 197 l. 10 s. pour l'embranchement du pont de Carbonne au chemin de Comminges près de St-Elix ; & 4 397 l. 11 s. 8 d. pour réparer le chemin de ce pont à La Terrasse (Carbonne devant rembourser le capital)

Carbonne (Carbonne)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Troisième partie du chemin de Toulouse à Rieux, comprenant l'embranchement qui conduit à Rieux en passant par Carbonne

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17821219(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Pont construit sur la Garonne entre Carbonne et La Terrasse ; compte rendu des travaux des avenues et de l'embranchement vers Saint-Elix et le chemin de Comminges

Carbonne (Carbonne)
Pont(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Carbonne
Département : 31
Diocèse : Rieux
Communauté : Carbonne
Précisions : Le bail du prolongement des avenues du pont, depuis la tuilerie du marquis d'Hautpoul jusqu'à l'embranchement qui conduit de Carbonne au chemin de Comminges au-dessus de la métairie de M. Dupan, a été passé